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Sommaire
1. Éditeur du site
Le site www.az-flag.com est édité par :
AZ FLAG
Société par actions simplifiée au capital social de 10 000 euros
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nîmes sous le numéro 512 552 290
Numéro de TVA intracommunautaire : FR78512552290
Siège social : 45 rue Gilles Roberval, 30900 Nîmes, France
Téléphone : 04 48 06 08 50 — depuis l'étranger : +33 (0)4 48 06 08 50
Horaires : du lundi au vendredi (sauf jours fériés), de 8h00 à 17h00, heure de Paris
Email : [email protected]
Site : www.az-flag.com
Président : Matthieu Blondet
Responsable du site et de la publication : Julien Debecker
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Amazon Web Services EMEA SARL
38 Avenue John F. Kennedy, L-1885 Luxembourg
R.C.S. Luxembourg : B186284
Téléphone : +352 26 27 90
Certaines prestations techniques ou infrastructures peuvent également être assurées par des entités du groupe Amazon Web Services, conformément aux conditions applicables.
3. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité accessible sur le site.
Cette politique précise notamment les finalités des traitements, les bases légales, les destinataires, les durées de conservation, les droits des personnes concernées et les modalités d'exercice de ces droits.
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5. Propriété intellectuelle
Les éléments présents sur le site www.az-flag.com, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logos, marques, vidéos, fiches produits, bases de données et éléments techniques, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable d'AZ FLAG, toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou utilisation non autorisée de tout ou partie du site ou de ses contenus est interdite.
Les visuels et photographies présents sur le site sont utilisés pour présenter et illustrer les produits proposés à la vente par AZ FLAG.
Les logos, marques ou signes distinctifs de tiers éventuellement affichés sur le site, notamment ceux relatifs aux moyens de paiement, transporteurs ou partenaires techniques, sont utilisés uniquement à titre d'information et demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Informations sur les produits
Les photographies, illustrations et visuels des produits sont présentés à titre informatif. Ils ne sont pas contractuels, sauf mention contraire expresse.
Les produits livrés peuvent présenter de légères différences avec les visuels affichés sur le site, notamment en raison des réglages d'écran, des procédés de fabrication, des matières ou des variations de production.
Le client est invité à se référer à la description détaillée du produit avant toute commande.
7. Responsabilité
AZ FLAG s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités peuvent survenir.
AZ FLAG ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une utilisation anormale du site, d'une impossibilité temporaire d'accès, d'un dysfonctionnement technique, d'un cas de force majeure ou d'une utilisation des informations du site non conforme à leur finalité.
Cette clause ne fait pas obstacle aux garanties légales et droits dont bénéficie le consommateur dans le cadre d'une commande.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. AZ FLAG n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de leurs pratiques en matière de données personnelles.
La mise en place de liens vers le site www.az-flag.com est autorisée sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte aux droits, à l'image ou aux intérêts d'AZ FLAG.
9. Disponibilité du site
Le site est en principe accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de maintenance, de sécurité, de force majeure, de difficultés techniques ou de difficultés liées aux réseaux de communication.
AZ FLAG peut interrompre temporairement l'accès au site afin d'en assurer la maintenance, la sécurité ou l'amélioration.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les règles de compétence applicables sont celles prévues par la législation en vigueur.
11. Mise à jour
AZ FLAG peut modifier les présentes mentions légales afin de tenir compte des évolutions légales, réglementaires, techniques ou opérationnelles.
Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance de la version la plus récente.
